Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MC BREIZH
Peltier Richard, Claude, Jacques, Vincent

Numéro de dépôt :
3324350
Date de dépôt :
10/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2014
LE MC BREIZH de Peltier Richard

Présentation de la marque LE MC BREIZH

Déposée le 10 novembre 2004 par Peltier Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MC BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est Peltier Richard, Claude, Jacques, Vincent domicilié(e) 1 rue de Metz,35500 VITRE - 35500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PELTIER Richard domicilié(e) 1 rue de Metz,35500 VITRE - 35500 - France.

La marque LE MC BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MC BREIZH est expirée depuis le 10 novembre 2014.

Peltier Richard a également déposé les autres marques suivantes : “ Braise Burger ” , “ Big Breizh ” , Le Breizh Burger


Peltier Richard, Claude, Jacques, Vincent - 1 rue de Metz,35500 VITRE - 35500 - France


M. PELTIER Richard - 1 rue de Metz,35500 VITRE - 35500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

– café, thé, cacao, sucre. – succédanés du café. – farine et préparation faites de céréal. – pain, pâtisserie et confiserie. – glaces comestible. – miel, sirop de mélasse. – sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices. – sandwiches, pizzas. – crêpes (alimentation). – biscuiterie, gateaux, biscottes. – sucrerie, chocolat. – boissons à base de cacao de café, de chocolat ou de thé.